| | | Fabricant français d'appareils de radiologie
La société STEPHANIX est une SAS au capital de 2.800.000 € dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
10 rue Jean Moulin
Z.I. du Bayon
42150 La Ricamarie – FRANCE
[email protected]
Tél : +33 (0)4 77 47 81 60
Numéro RCS : 332 390 566 Saint-Etienne
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 70 332 390 566
Directeur de publication : Mr Yannick CHAPOTOT, Directeur Général de STEPHANIX.
Hébergement : JL Consulting Web – 5 Avenue Albert Raimond – 42270 Saint-Priest-en-Jarez – France – Tél : 04 77 39 93 66
Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur « professionnel de santé » disposant d’un accès à l’internet. Compte tenu des activités spécifiques de la société STEPHANIX, le site n’est pas accessible à tout utilisateur.
Les coûts d’accès au site : matériels (ordinateur, tablette, smartphone…), logiciels (navigateurs, antivirus…) et accès au web en général (services fournis par les FAI) sont à la charge de l’utilisateur.
Les Utilisateurs ne peuvent naviguer sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En qualité d’Utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site Internet.
Le site permet de :
Le site internet www.stephanix.com et son contenu sont la propriété de STEPHANIX.
Les marques, les dessins, les modèles, les graphiques, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive. Ces informations et publicités sont protégées par les droits portant sur la propriété intellectuelle, les marques commerciales ou autres lois applicables. L’Utilisateur ne doit pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, accorder une licence, créer des travaux dérivés, transférer ou vendre des informations, données ou publicités. L’Utilisateur ne doit pas reproduire, revendre ou exploiter à des fins commerciales ou gratuitement le site ou une quelconque partie de celui-ci ou un élément le composant. A défaut, il serait auteur d’une contrefaçon sanctionnée suivant les dispositions en vigueur.
Les présentes conditions d’utilisation du site n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle.
La création de liens du site est strictement interdite sans l’autorisation expresse et préalable de STEPHANIX. Le site STEPHANIX est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites. STEPHANIX n’assume pas et n’est pas responsable du contenu de ces sites, ni des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. La présence de ces liens sur le site STEPHANIX n’implique d’aucune manière que STEPHANIX ait un contrôle sur ces sites ou approuve le contenu de ces liens. STEPHANIX recommande à l’Utilisateur de se reporter aux politiques des sites respectifs.
STEPHANIX ne garantit pas la précision, l’exactitude, la complétude ou la fiabilité des informations auxquelles l’Utilisateur peut avoir accès depuis le site. Les informations sur ce site ne sont pas contractuelles et ne sont fournies qu’à des fins d’information. STEPHANIX n’est pas responsable des erreurs, omissions ou retards d’informations fournies par le site.
STEPHANIX ne peut être tenu pour responsables des dommages matériels et immatériels, directs et indirects causés par un dysfonctionnement du site et/ou des réseaux (informatiques, électriques, fibre optique…), serveurs infrastructures câbles ou satellites et plus généralement par tout évènement extérieur (notamment panne électrique générale, coupure des réseaux de communication, grève, évènement climatique, politique, sanitaire ou lié à la guerre ou au terrorisme, par exemple) qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site et/ou son fonctionnement.
STEPHANIX se réserve la possibilité de suspendre momentanément l’accès au site pour cause de maintenance ou d’amélioration, sans que ces interruptions ne puissent ouvrir droit à indemnisation des Utilisateurs en cas de dommages matériels ou immatériels, directs ou indirects.
Aussi, STEPHANIX ne saurait être responsable :
STEPHANIX met tout en œuvre pour offrir à l’Utilisateur des informations et/ou outils disponibles et vérifiés sur le site mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’un retard dans la transmission de l’information, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus, de toute infraction passible de sanctions pénales.
En naviguant sur le site, l’Utilisateur certifie qu’il est un « professionnel de santé ».
L’Utilisateur s’engage aux termes des présentes à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourrait avoir accès dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. L’Utilisateur reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’Utilisateur s’engage à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres utilisateurs du site et à ne pas accéder à des parties du site dont l’accès est réservé. L’Utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de présent site internet ou des autres utilisateurs. De même, il s’engage à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site.
Les présentes conditions sont régies par le Droit Français. Les tribunaux français ont la compétence exclusive pour tous les litiges relatifs à l’utilisation du Site STEPHANIX.
